COMMUNAUTÉ SCOLAIRE ACCUEILLANTE, SAINE ET SÉCURISANTE

CSASS_Directive 230 - juillet 2015

I-Table des matières - modifier février 2017


VI-Politique provinciale sur le code de conduite dans les ecoles - sept 2015

VII-L’appui au comportement positif – juin 2015

IX-D. La Maltraitance - octobre 2016

IX-E. Fouilles et saisies – octobre 2015

IX-F.  Accueil d'élève issue de l'Immigration - janvier 2016

IX-G. Mesures de contention - juillet 2016

IX-H. Mesures préventives et dintervention en cas de crise - juin 2015

IX-I. Prévention et intervention en matière d’intimidation (cyber) – juin 2015

IX-M. Suicide - octobre 2016

IX-N. Suspension et retenue – mars 2016

IX-P.  Personnes portant plaintes - juillet 2016

IX-Q. Les enquêtes des agences et de protection de la loi - octobre 2015

IX-R.  Services de tuturot - février 2017

XIV-Annexe H3: Lignes directrices pour la communication des renseignements sur les élèves en cas de tenative de suicide (MEDPE) 

XIV-Annexe I : L'intimidation et la cyberintimidation: ce qu'il faut savoir (MEDPE)