Code de conduite


Introduction
Le Code de conduite dans les écoles comprend les éléments suivantes : principes, normes de comportement, détection des comportements perturbateurs, conséquences en cas d’infraction au code et enfin conséquences spécifiquement interdites. Sa fonction est de favoriser la mise en place d’un environnement d’apprentissage sécurisant et productif. Il définit, à cette fin, les comportements qu’on considérera comme étant appropriés dans le contexte d’une école où règne la sécurité et le souci du bien-être de tous. Il fournit aussi une structure pour l’élaboration et la mise en oeuvre des politiques disciplinaires de la province, des conseils scolaires et des écoles en référence aux directives, aux Règlements établis en application de la loi sur l’éducation et à L’initiative de sécurité dans les écoles. On fera, tout au long de ce code, référence aux « membres de la communauté scolaire ». Cette expression englobe les élèves et tous les adultes dont la fonction ou l’emploi fait qu’ils sont en contact avec les élèves dans le contexte scolaire.


Principes

Respect
On s’attend à ce que les membres de la communauté scolaire adoptent un comportement qui démontre qu’ils respectent les droits, les biens et la sécurité des autres aussi bien que les leurs.
 
Responsabilité
On s’attend à ce que les membres de la communauté scolaire acceptent d’être personnellement responsables de leur comportement, afin qu’on puisse préserver la sécurité et le caractère productif de l’environnement d’apprentissage.
 
Droits
On s’attend à ce que les membres de la communauté scolaire respectent les droits des autres tout au long du processus d’apprentissage et adoptent un comportement approprié dans le contexte de la responsabilité sociale. Les principes ci-dessus s’appuient sur la loi de l’éducation et plus particulièrement sur plusieurs articles, dont le préambule et les articles se
rapportant aux devoirs des élèves, des parents, des enseignants, des directions générales et du personnel de soutien.


Conséquences spécifiquement interdites

Quelle que soit l’infraction, les conséquences suivantes ne sont pas appropriées :
• punition corporelle
• utilisation de la responsabilité collective (punition collective) dans les procédures disciplinaires
• utilisation du travail scolaire à des fins disciplinaires, par exemple des devoirs supplémentaires en guise de punition
• utilisation des procédures d’évaluation à des fins disciplinaires, par exemple un test imposé arbitrairement à l’élève ou à
  la classe en raison d’un mauvais comportement.